La pénalité d’appel est une période pendant laquelle un employé peut être contacté et intervenir au travail si nécessaire. Il doit donc rester chez lui ou à proximité de son lieu de travail pour intervenir le plus rapidement possible. Le jour de la réunion ou la nuit de la réunion, le salarié reste disponible et prêt à intervenir si l’entreprise en a besoin. L’appel ne doit pas être confondu avec la persévérance qui oblige l’employé à être physiquement présent sur le lieu de travail. Le travailleur de garde peut rester chez lui ou à proximité de son entreprise.
L’astreinte selon le Code du travail
L’astreinte code du travail français est définie par un régime spécifique. La redevance en dehors de la période d’intervention est un montant forfaitaire. L’astreinte peut fournir un logement officiel au bénéficiaire si ce détail est précisé dans une clause spécifique. L’employé doit recevoir un salaire forfaitaire de n’importe quel niveau de salaire. Les risques professionnels définissent qu’un accident survenu lors d’une intervention lors d’un stand-by est considéré comme un accident de travail. Ces conditions s’appliquent également si la durée de l’appel est reclassée comme période de travail réelle. Contrairement à un congé traditionnel, le salarié en service doit être en mesure de remplir ses obligations personnelles et rester prêt à intervenir si nécessaire, cliquez ici pour en savoir plus.
Obligation de l’astreinte
Il y a une grande différence entre les astreintes et les services d’urgence. Si l’employé est de garde, il doit être présent sur le lieu de travail. Par exemple, un médecin urgentiste doit rester dans son hôpital. En revanche, un employé de garde peut rester à la maison s’il n’habite pas trop loin de son lieu de travail et peut être contacté pendant les heures de garde. Le salarié doit accepter l’amende si elle est stipulée dans la convention collective ou en accord avec le comité d’entreprise et les représentants des salariés. En revanche, si la sanction est uniquement à la demande de l’employeur, sans convention collective préalable, le salarié a le droit de refuser de s’y soumettre à l’astreinte code du travail. Si la convention collective prévoit des sanctions régulières sur une base volontaire, le salarié a également le droit de refuser de le faire. Dans tous les cas, l’employeur doit respecter le délai de prise en compte: le salarié doit être prévenu au préalable du paiement de la pénalité. Un salarié ne peut s’opposer à une amende s’il a fait l’objet d’une convention collective. En revanche, si seul l’employeur exige une sanction, celle-ci peut être rejetée. La détermination de la sanction doit être soumise à un délai de préavis. En d’autres termes, l’employé doit être avisé d’une éventuelle urgence de jour ou de nuit.
La période de rémunération de l’astreinte
La rémunération prévue pour une heure de garde, comme l’organisation du temps de garde, est prévue dans les conventions collectives de l’entreprise par l’astreinte code du travail. Si l’amende est payée comme une heure de travail, son taux horaire est inférieur ou égal au taux du temps de travail normal. Une heure, une journée ou une nuit en veille peut également être compensée par des jours de repos supplémentaires. Dans des cas exceptionnels, les pénalités régulières font l’objet d’une compensation financière et d’autres jours de repos. Les périodes de veille doivent être payées. Cette compensation peut être financière ou prendre la forme d’une période de repos supplémentaire. En général, cela est défini par la convention collective sur la mise en œuvre des sanctions régulières, ou si ce n’est pas le cas, par l’employeur en concertation avec le CSE et l’inspection du travail. Pendant le temps de garde, le salarié peut prendre soin de lui-même comme il l’entend: ce temps n’est donc pas considéré comme un vrai travail et ne peut être rémunéré.
La gestion des temps de l’astreintes
Le paiement périodique des pénalités dans la fonction publique est soumis à certaines règles propres à chaque ministère et relevant de l’arrêté de l’astreinte code du travail. Dans la fonction publique régionale, les règles sont décidées par la communauté concernée. Les règles de la fonction publique hospitalière sont déterminées par le responsable de l’établissement. Les heures ou les jours de service sont organisés en appelant d’abord les représentants bénévoles. La durée maximale des heures d’entretien ne peut excéder 72 heures sur 15 jours. Le même représentant peut se réunir chaque mois, au maximum, les samedis, dimanches et jours fériés. Du côté de l’employeur, la gestion des temps particuliers peut rapidement se transformer en casse-tête dès lors qu’il y a différentes variables dans l’entreprise: temps d’usure, tracas, etc. Ces délais particuliers peuvent également s’appliquer à la gestion de la tâche d’appel, avec des différences de prix en fonction de leur situation: en route, en attente, en réponse, etc. La saisie et le suivi précis de ces programmes doivent être effectués en particulier pour les entreprises où les volumes d’activité fluctuent beaucoup.
